ancien vice-président du conseil départemental de Tarn-et-Garonne, ancien maire de Montpezat-de-Quercy. Chevalier du 26 octobre 1991

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Au grade d'officier

vice-président du conseil général de Tarn-et-Garonne, maire de Montpezat-de-Quercy ; 54 ans de services civils, militaires et de fonctions électives

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Au grade de chevalier

vice-président du conseil général de Tarn-et-Garonne ; suppléante

membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique

2°

représentants des collectivités territoriales

a) Désignés par le président de l'Association des maires de France

vice-président du conseil général de Tarn-et-Garonne

b) Désigné par le président de l'Association des départements de France

vice-président du conseil général de Tarn-et-Garonne, représentant les départements

représentants des collectivités territoriales

conseiller général du Tarn, représentant les départements

membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse

représentants des collectivités territoriales

représentant les départements

pour la même période

représentants des collectivités territoriales